Choisissez...
Recherche
Annonces
Liens
Untitled Document

Mentions Légales

1 - Propriété du site internet
Le site http://www.ndm.info est la propriété de l'association française loi 1901 Nouvelles des Mondes déclarée à la sous-préfecture de Béziers le 13 Août 2008, dont le siège social est situé au 8 Avenue Maréchal Joffre- 34500 Beziers - France.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, il est interdit de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Nouvelles des Mondes.

2 - Développement et hébergement
Le site web a été développé par l'association Nouvelles des Mondes.
Le site web est hébergé par www.ndm.info.

Nouvelles des Mondes
Association française Loi 1901
8, Avenue Maréchal Joffre
34500 Beziers

3 - Informatique et libertés
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à Nouvelles des Mondes au 8 Avenue Maréchal Joffre- 34500 Béziers - France, et les faire rectifier le cas échéant.

4 - Informations légales
Les informations présentes sur le site Internet ndm.info peuvent ne pas être exemptes d'inexactitudes techniques ou d'erreurs typographiques. Ndm.info n'assume donc aucune responsabilité quant à l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur le présent site Internet.
- Ndm.info rappelle que toute information présente sur ce site peut être modifiée ou mise à jour sans préavis.
- Ndm.info peut à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations et/ou des modifications aux produits et/ou programmes décrits sur le présent site Internet.
- Toute information ou élément adressé à Ndm.info par le biais de son site Internet est de facto considéré comme non confidentiel et le client reconnait un droit illimité et irrévocable à Ndm.info de les utiliser, reproduire, représenter, modifier, communiquer ou distribuer, ainsi que généralement d'utiliser sans restriction les informations fournies sauf stipulation contraire du client.

- Ndm.info peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site Internet, vous acceptez d'être lié par toute révision de ces dispositions.

5 - Droit d'auteur
Le site http://www.ndm.info respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées, reproduites et communiquées sur ce site sont réservés.

 

 

 

Nouvelles des Mondes © 2002-2008
NDM.info utilise le gestionnaire de contenu XOOPS pour son portail et pour les sites partenaires.